LA FRANCAISE
Présentation de la marque LA FRANCAISE
Déposée par voie électronique le 18 février 2015 par Pierre Bouvet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158301.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FRANCAISE arrivera à expiration en date du 18 février 2025.
Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11
Inscription le 10 novembre 2015 - Retrait partiel n°657671 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-11-10
Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43
Inscription le 17 janvier 2019 - Rejet partiel n°745916 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-17