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Marques déposées par Pierre Bouvet
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LA FRANCAISE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA FRANCAISE
Pierre Bouvet

Numéro de dépôt :
4158301
Date de dépôt :
18/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2025
LA FRANCAISE de Pierre Bouvet

Présentation de la marque LA FRANCAISE

Déposée par voie électronique le 18 février 2015 par Pierre Bouvet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est Pierre Bouvet domicilié(e) 41 impasse de l'adret - 74370 - Argonay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Bouvet domicilié(e) 41 impasse de l'adret - 74370 - Argonay - France.

La marque LA FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FRANCAISE arrivera à expiration en date du 18 février 2025.


Pierre Bouvet - 41 impasse de l'adret - 74370 - Argonay - France


Pierre Bouvet - 41 impasse de l'adret - 74370 - Argonay - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Inscription le 10 novembre 2015 - Retrait partiel n°657671 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-11-10

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Inscription le 17 janvier 2019 - Rejet partiel n°745916 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-17

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matiere de traitement de materiaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; etamage ; services de teinturerie ; retouche de vetements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de materiaux) ; decontamination de materiaux dangereux ; production d'energie ; tirage de photographies ; developpement de pellicules photographiques ; serigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des dechets (transformation) ; tri de dechets et de matieres premieres de recuperation (transformation) ; recyclage d'ordures et de dechets.