Marque enregistrée - Marque en vigueur

Deep Way
Monsieur Pierre BOUTEILLON

Numéro de dépôt :
4691228
Date de dépôt :
13/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2030
Deep Way de Pierre BOUTEILLON

Présentation de la marque Deep Way

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2020 par monsieur Pierre BOUTEILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Deep Way » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-45 du 6 novembre 2020.

Le déposant est monsieur Pierre BOUTEILLON domicilié(e) 630 Chemin Saint Loup - 13600 - La Ciotat - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre BOUTEILLON domicilié(e) 630 Chemin Saint Loup - 13600 - La Ciotat - France.

La marque Deep Way a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4691228.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Deep Way arrivera à expiration en date du 13 octobre 2030.


Monsieur Pierre BOUTEILLON - 630 Chemin Saint Loup - 13600 - La Ciotat - France


Monsieur Pierre BOUTEILLON - 630 Chemin Saint Loup - 13600 - La Ciotat - France


Publication - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Bouées de sauvetage à usage aquatique; Combinaisons de plongée; Lunettes de plongée; Masques de plongée; Ordinateurs de plongée; Pince-nez de plongée; Plombs de plongée; Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments pour l'enseignement ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; montres intelligentes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Vêtements ; chemises ; bonneterie.