Marque expirée - Marque en non vigueur

3D DIGITAL DESIGN DENTAIRE DISTRIBUTION
pierre BOUSQUET, Agissant pour le compte de la société “ 3D DIGITAL DESIGN DENTAIRE DISTRIBUTION ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3689813
Date de dépôt :
06/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2019
3D DIGITAL DESIGN DENTAIRE DISTRIBUTION de pierre BOUSQUET

Présentation de la marque 3D DIGITAL DESIGN DENTAIRE DISTRIBUTION

Déposée le 6 novembre 2009 par pierre BOUSQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 3D DIGITAL DESIGN DENTAIRE DISTRIBUTION »

Le déposant est pierre BOUSQUET, Agissant pour le compte de la société “ 3D DIGITAL DESIGN DENTAIRE DISTRIBUTION ” en cours de formation domicilié(e) 22 rue des Tulipes - 34300 - AGDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pierre BOUSQUET domicilié(e) 22 rue des Tulipes - 34300 - AGDE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3D DIGITAL DESIGN DENTAIRE DISTRIBUTION est expirée depuis le 6 novembre 2019.


pierre BOUSQUET, Agissant pour le compte de la société “ 3D DIGITAL DESIGN DENTAIRE DISTRIBUTION ” en cours de formation - 22 rue des Tulipes - 34300 - AGDE - France


pierre BOUSQUET - 22 rue des Tulipes - 34300 - AGDE - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement avec modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Inscription le 19 avril 2010 - Retrait partiel n°521982 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-19

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.