LES ECHEVINS
Présentation de la marque LES ECHEVINS
Déposée le 29 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) Pierre BOUROTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « LES ECHEVINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES ECHEVINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527740.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ECHEVINS est expirée depuis le 29 juin 2004.
Pierre BOUROTTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-10
Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33