Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ECHEVINS
Pierre BOUROTTE S.A.

Numéro de dépôt :
94527740
Date de dépôt :
29/06/1994
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
29/06/2004

Présentation de la marque LES ECHEVINS

Déposée le 29 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) Pierre BOUROTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « LES ECHEVINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Pierre BOUROTTE domicilié(e) 16, Rue Faidherbe, 33502 LIBOURNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 523 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE BOUROTTE S.A. SA AU CAPITAL DE 1.500.000 FRS - France.

La marque LES ECHEVINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ECHEVINS est expirée depuis le 29 juin 2004.

Pierre BOUROTTE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CALICE SAINT VINCENT , CHATEAU DE LAVALLIERE , CHATEAU BONALGUE Appellation Pomerol Contrôlée , CHATEAU LES ECHEVINS , CHATEAU DORMANT BELLEVUE , CHATEAU DORMANT - BELLEVUE Appellation Lussac St Emilion Contrôlée , CHATEAU LES HAUTES TUILERIES Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée , CHATEAU BURGRAVE APpellation Pomerol Contrôlée , LES ECHEVINS , CHATEAU DORMANT-BELLEVUE


Pierre BOUROTTE S.A. - 16, Rue Faidherbe, 33502 LIBOURNE CEDEX - France - SIREN 321523185


PIERRE BOUROTTE S.A. SA AU CAPITAL DE 1.500.000 FRS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

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