LES ECHEVINS
Présentation de la marque LES ECHEVINS
Déposée le 17 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE BOUROTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « LES ECHEVINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES ECHEVINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314096.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ECHEVINS est expirée depuis le 17 septembre 2014.
PIERRE BOUROTTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08
Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44