Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DORMANT-BELLEVUE
Monsieur Pierre BOUROTTE

Numéro de dépôt :
98765811
Date de dépôt :
14/12/1998
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
14/12/2008

Présentation de la marque CHATEAU DORMANT-BELLEVUE

Déposée le 14 décembre 1998 par monsieur Pierre BOUROTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DORMANT-BELLEVUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-05 du 29 janvier 1999.

Le déposant est monsieur Pierre BOUROTTE domicilié(e) 28, rue Trocard, 33500 LIBOURNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre BOUROTTE - France.

La marque CHATEAU DORMANT-BELLEVUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DORMANT-BELLEVUE est expirée depuis le 14 décembre 2008.

Pierre BOUROTTE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CALICE SAINT VINCENT , CHATEAU DE LAVALLIERE , CHATEAU BONALGUE Appellation Pomerol Contrôlée , CHATEAU LES ECHEVINS , CHATEAU DORMANT BELLEVUE , CHATEAU DORMANT - BELLEVUE Appellation Lussac St Emilion Contrôlée , CHATEAU LES HAUTES TUILERIES Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée , CHATEAU BURGRAVE APpellation Pomerol Contrôlée , LES ECHEVINS , CHATEAU DU COURLAT


Monsieur Pierre BOUROTTE - 28, rue Trocard, 33500 LIBOURNE - France


Monsieur Pierre BOUROTTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : " CHATEAU DORMANT-BELLEVUE ".