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Marques déposées par monsieur Pierre BOURNAIS
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TERRES DE FRANCE HOTELS & RESORTS NATURES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRES DE FRANCE HOTELS & RESORTS NATURES
M. Pierre BOURNAIS

Numéro de dépôt :
3893260
Date de dépôt :
31/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
31/01/2022
TERRES DE FRANCE HOTELS & RESORTS NATURES de Pierre BOURNAIS

Présentation de la marque TERRES DE FRANCE HOTELS & RESORTS NATURES

Déposée le 31 janvier 2012 par monsieur Pierre BOURNAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TERRES DE FRANCE HOTELS & RESORTS NATURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est monsieur Pierre BOURNAIS domicilié(e) 30 rue nationale - 37000 - TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre BOURNAIS domicilié(e) 30 rue nationale - 37000 - TOURS - France.

La marque TERRES DE FRANCE HOTELS & RESORTS NATURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893260.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES DE FRANCE HOTELS & RESORTS NATURES est expirée depuis le 31 janvier 2022.


M. Pierre BOURNAIS - 30 rue nationale - 37000 - TOURS - France


M. Pierre BOURNAIS - 30 rue nationale - 37000 - TOURS - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.