Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terres de France
Monsieur Pierre Bournais

Numéro de dépôt :
4650332
Date de dépôt :
25/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/05/2030
Terres de France de Pierre Bournais

Présentation de la marque Terres de France

Déposée par voie électronique le 25 mai 2020 par monsieur Pierre Bournais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terres de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-25 du 19 juin 2020.

Le déposant est monsieur Pierre Bournais domicilié(e) 42 rue calmette - 37540 - Saint Cyr sur Loire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre Bournais domicilié(e) 42 rue calmette - 37540 - Saint Cyr sur Loire - France.

La marque Terres de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4650332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terres de France arrivera à expiration en date du 25 mai 2030.

Pierre Bournais a également déposé les autres marques suivantes : Natura Resort Pescalis , Hameaux de Pomette , Hameaux de Miel , Appart Hotel Quimper , Domaine de Bacchus , Appart Hotel La Roche-Posay , Domaine du Moulin Neuf , Appart Hotel Brest , Appart Hotel le Splendid


Monsieur Pierre Bournais - 42 rue calmette - 37540 - Saint Cyr sur Loire - France


Monsieur Pierre Bournais - 42 rue calmette - 37540 - Saint Cyr sur Loire - France


Publication - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-25

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.