Marque enregistrée - Marque en vigueur

Appart Hotel le Splendid
Pierre BOURNAIS

Numéro de dépôt :
4366157
Date de dépôt :
05/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2027
Appart Hotel le Splendid de Pierre BOURNAIS

Présentation de la marque Appart Hotel le Splendid

Déposée par voie électronique le 5 juin 2017 par Pierre BOURNAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Appart Hotel le Splendid » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est Pierre BOURNAIS domicilié(e) 42 Rue calmette - 37540 - Saint Cyr sur Loire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS relais Terres de France, Pierre BOURNAIS domicilié(e) 42 rue calmette - 37540 - Saint Cyr sur Loire - France.

La marque Appart Hotel le Splendid a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4366157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Appart Hotel le Splendid arrivera à expiration en date du 5 juin 2027.

Pierre BOURNAIS a également déposé les autres marques suivantes : Natura Resort Pescalis , Hameaux de Pomette , Hameaux de Miel , Appart Hotel Quimper , Domaine de Bacchus , Terres de France , Appart Hotel La Roche-Posay , Domaine du Moulin Neuf , Appart Hotel Brest


Pierre BOURNAIS - 42 Rue calmette - 37540 - Saint Cyr sur Loire - France


SAS relais Terres de France, Pierre BOURNAIS - 42 rue calmette - 37540 - Saint Cyr sur Loire - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement avec modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.