Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHOISEUL
Numéro de dépôt :
1092913
Date de dépôt :
21/03/1977
Lieu de dépôt :
Tri. Tours
Présentation de la marque CHOISEUL
Déposée le 21 mars 1977 par monsieur Pierre BOUGARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Tours), la marque française « CHOISEUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHOISEUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1092913.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 27 septembre 1993 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°163605 - Publication au BOPI 1993-09-27