Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOUR D'OCCITANIE
Monsieur Pierre Boue

Numéro de dépôt :
4400110
Date de dépôt :
27/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2027
TOUR D\'OCCITANIE de Pierre Boue

Présentation de la marque TOUR D'OCCITANIE

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2017 par monsieur Pierre Boue auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOUR D'OCCITANIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est monsieur Pierre Boue domicilié(e) 17 rue Beau-soleil - 31180 - Rouffiac-tolosan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre Boue domicilié(e) 17 rue Beau-soleil - 31180 - Rouffiac-tolosan - France.

La marque TOUR D'OCCITANIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4400110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUR D'OCCITANIE arrivera à expiration en date du 27 octobre 2027.

Pierre Boue a également déposé les autres marques suivantes : DICOMMUNES


Monsieur Pierre Boue - 17 rue Beau-soleil - 31180 - Rouffiac-tolosan - France


Monsieur Pierre Boue - 17 rue Beau-soleil - 31180 - Rouffiac-tolosan - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement sans modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Activités sportives et culturelles.