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Marques déposées par monsieur Pierre BOUDARD
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PIVAL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PIVAL
M. Pierre BOUDARD
M. Alexandre RICHARD
M. Valentin BREC

Numéro de dépôt :
4195813
Date de dépôt :
09/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PIVAL de Pierre BOUDARD

Présentation de la marque PIVAL

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2015 par monsieur Pierre BOUDARD, monsieur Alexandre RICHARD, monsieur Valentin BREC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PIVAL »

Les déposants sont monsieur Pierre BOUDARD domicilié(e) 83 avenue d'italie - 75013 - Paris - France, monsieur Alexandre RICHARD domicilié(e) 16 rue louis philippe - 92200 - Neuilly sur Seine - France, monsieur Valentin BREC domicilié(e) 41 avenue de Reuil - 92000 - Nanterre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre BOUDARD domicilié(e) 83 avenue d'italie - 75013 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43


M. Pierre BOUDARD - 83 avenue d'italie - 75013 - Paris - France

M. Alexandre RICHARD - 16 rue louis philippe - 92200 - Neuilly sur Seine - France

M. Valentin BREC - 41 avenue de Reuil - 92000 - Nanterre - France


M. Pierre BOUDARD - 83 avenue d'italie - 75013 - Paris - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Inscription le 13 septembre 2016 - Rejet total n°680105 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-13

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.