Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Aligot de Noël
Pierre BOSCUS, SARL

Numéro de dépôt :
4121709
Date de dépôt :
25/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/09/2024
Aligot de Noël de Pierre BOSCUS

Présentation de la marque Aligot de Noël

Déposée le 25 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pierre BOSCUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Aligot de Noël » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pierre BOSCUS domicilié(e) le puech - 12320 - SAINT CYPRIEN SUR DOURDOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 239 264 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre BOSCUS, M. COMBES Josian domicilié(e) le puech - 12320 - SAINT CYPRIEN SUR DOURDOU - France.

La marque Aligot de Noël a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121709.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aligot de Noël est expirée depuis le 25 septembre 2024.


Pierre BOSCUS, SARL - le puech - 12320 - SAINT CYPRIEN SUR DOURDOU - France - SIREN 799239264


Pierre BOSCUS, M. COMBES Josian - le puech - 12320 - SAINT CYPRIEN SUR DOURDOU - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Fruits conservés, congelés, séchés et cuits ; charcuterie ; salaisons ; Plats cuisinés frais ou surgelés à base de viande.