Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PB
Monsieur Pierre BORMANS

Numéro de dépôt :
1627305
Date de dépôt :
19/06/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/2000
PB de Pierre BORMANS

Présentation de la marque PB

Déposée le 19 juin 1990 par monsieur Pierre BORMANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre BORMANS domicilié(e) 5, rue du Tertre, 44470 CARQUEFOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMEXPORT PI - France.

La marque PB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627305.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PB est expirée depuis le 19 juin 2000.

Pierre BORMANS a également déposé les autres marques suivantes : B , BORMANS , PB , PB , PB , B , BORMANS NANTES-FRANCE


Monsieur Pierre BORMANS - 5, rue du Tertre, 44470 CARQUEFOU - France


COMEXPORT PI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Tous composants pour véhicules terrestres, notamment: cylindres, pistons, axes et segments de pistons, bielles, vilebrequins d'embiellages, carter de moteur, volants, roues dentées, courroies, roulements, joints d'étanchéïté, carburateurs, pièces pour l'allumage, chaînes de transmission, pièces pour les freins

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.