Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BORMANS NANTES-FRANCE
Monsieur Pierre BORMANS

Numéro de dépôt :
97679103
Date de dépôt :
16/05/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/05/2007

Présentation de la marque BORMANS NANTES-FRANCE

Déposée le 16 mai 1997 par monsieur Pierre BORMANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BORMANS NANTES-FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-26 du 27 juin 1997.

Le déposant est monsieur Pierre BORMANS domicilié(e) rue du Tertre, 44477 CARQUEFOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMEXPORT. - P.I Cabinet Commerce extérieur - Propriété Industrielle - France.

La marque BORMANS NANTES-FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97679103.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BORMANS NANTES-FRANCE est expirée depuis le 16 mai 2007.

Pierre BORMANS a également déposé les autres marques suivantes : B , BORMANS , PB , PB , PB , PB , B


Monsieur Pierre BORMANS - rue du Tertre, 44477 CARQUEFOU - France


COMEXPORT. - P.I Cabinet Commerce extérieur - Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-44

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; tous composants pour cycles et motocycles, notamment: cylindres, culasses, pistons, axes de pistons, bielles, vilebrequins d'embiellage, carters d'embiellage, volants, roues dentées, courroies, roulements, joints étanchéité, pièces pour carburateurs, bougies et pièces pour l'allumage, pièces pour les freins, pièces pour l'éclairage, pièces de roues, notamment: moyeux, jantes, pneus, chambres à air; réservoirs et vannes pour le carburant, cadres, pièces de carrosserie ou de carénage, pièces de pédalier et de roue libre, chaînes de transmission, selles, tiges de selle, guidons, fourches; amortisseurs et ressorts d'amortisseur, garde-boue, pots d'échappement

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.