Marque enregistrée - Marque en non vigueur
B
Numéro de dépôt :
1627308
Date de dépôt :
19/06/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/2000
Présentation de la marque B
Déposée le 19 juin 1990 par monsieur Pierre BORMANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627308.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B est expirée depuis le 19 juin 2000.
Pierre BORMANS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17