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Marques déposées par monsieur PIERRE BORIES
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Artisans Partisans
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Artisans Partisans
Monsieur PIERRE BORIES

Numéro de dépôt :
4526686
Date de dépôt :
19/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2029
Artisans Partisans de PIERRE BORIES

Présentation de la marque Artisans Partisans

Déposée par voie électronique le 19 février 2019 par monsieur PIERRE BORIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Artisans Partisans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Le déposant est monsieur PIERRE BORIES domicilié(e) TM 26 - 11200 - MONTSERET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS LE HAMEAU DES OLLIEUX, Monsieur PIERRE BORIES domicilié(e) CHATEAU OLLIEUX ROMANIS, TM 26 - 11200 - MONTSERET - France.

La marque Artisans Partisans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4526686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Artisans Partisans arrivera à expiration en date du 19 février 2029.

PIERRE BORIES a également déposé les autres marques suivantes : SOUS LE BOUCHON


Monsieur PIERRE BORIES - TM 26 - 11200 - MONTSERET - France


SAS LE HAMEAU DES OLLIEUX, Monsieur PIERRE BORIES - CHATEAU OLLIEUX ROMANIS, TM 26 - 11200 - MONTSERET - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.