Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUBLE TRONIC
Monsieur Pierre BONNIER

Numéro de dépôt :
1701260
Date de dépôt :
16/10/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/2001

Présentation de la marque DOUBLE TRONIC

Déposée le 16 octobre 1991 par monsieur Pierre BONNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOUBLE TRONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre BONNIER domicilié(e) 14 avenue du champ de foire à ABBEVILLE (80100) - France.

La marque DOUBLE TRONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUBLE TRONIC est expirée depuis le 16 octobre 2001.

Pierre BONNIER a également déposé les autres marques suivantes : MAXI-CALOT , RECRE ACTION , DOUBLE TRONIC , CREA , MEGA-BOULET , MASTER TRONIC , LES 3 COUPS DE JARNAC , BALAD'MUSIC , MEGA TRONIC , SI J'AI BONNE MEMOIRE


Monsieur Pierre BONNIER - 14 avenue du champ de foire à ABBEVILLE (80100) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël