Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE ROYAL SURFER
M. pierre BONNET

Numéro de dépôt :
3898514
Date de dépôt :
19/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/02/2022
THE ROYAL SURFER de pierre BONNET

Présentation de la marque THE ROYAL SURFER

Déposée le 19 février 2012 par monsieur pierre BONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « THE ROYAL SURFER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est monsieur pierre BONNET domicilié(e) 1 rue gaspard andre - 69002 - lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. pierre BONNET domicilié(e) 1 rue gaspard andre - 69002 - lyon - France.

La marque THE ROYAL SURFER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE ROYAL SURFER est expirée depuis le 19 février 2022.


M. pierre BONNET - 1 rue gaspard andre - 69002 - lyon - France


M. pierre BONNET - 1 rue gaspard andre - 69002 - lyon - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Véhicules ; véhicules électriques ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf.