Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIXOBOIS
Monsieur Pierre BONNET

Numéro de dépôt :
1707109
Date de dépôt :
02/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/2001

Présentation de la marque MIXOBOIS

Déposée le 2 août 1991 par monsieur Pierre BONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MIXOBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre BONNET domicilié(e) Les Hauts de Gervaux, 44190 CLISSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET HARLE & PHELIP - France.

La marque MIXOBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIXOBOIS est expirée depuis le 2 août 2001.

Pierre BONNET a également déposé les autres marques suivantes : LES CUISINES BAVARIA , LOCA PILOTE , DIFFUSORIA , So'So Pizzas , FLIBUSTIER , LES CUISINES AMANDA , PAMPREJOIE , MARKETSCOOP , LES CUISINES CULINA , PERE JOSE


Monsieur Pierre BONNET - Les Hauts de Gervaux, 44190 CLISSON - France


le CABINET HARLE & PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Portes;fenêtres;galeries vitrées;verrières;vérandas;châssis; structures légères pour murs et faÇades, cadres et panneaux pour lesdits produits, tous ces produits étant en bois ou à base de bois