Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MIXOBOIS
Numéro de dépôt :
1707109
Date de dépôt :
02/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/2001
Présentation de la marque MIXOBOIS
Déposée le 2 août 1991 par monsieur Pierre BONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MIXOBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MIXOBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707109.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIXOBOIS est expirée depuis le 2 août 2001.
Pierre BONNET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17