Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur Pierre BONNET REMIGNY

Numéro de dépôt :
1440953
Date de dépôt :
11/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/1997
Marque figurative de Pierre BONNET REMIGNY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 septembre 1987 par monsieur Pierre BONNET REMIGNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre BONNET REMIGNY domicilié(e) 71150 CHAGNY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Claude GUIU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440953.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 septembre 1997.

Pierre BONNET REMIGNY a également déposé les autres marques suivantes : AIR ESCARGOT


Monsieur Pierre BONNET REMIGNY - 71150 CHAGNY. - France


Cabinet Claude GUIU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Véhicules;appareils de locomotion par terre, air ou par eau, et notamment les aéronefs et les ballons aérostatiques, les ballons dirigeables.Vêtements, chaussures, chapellerie.Publicité et affaires: aide dans la direction des affaires;distribution d'objets publicitaires;relations publiques;recherches pour affaires;location d'espaces publicitaires et diffusion de matériels publicitaires..Transport et entreposage, et plus spécialement les transports aériens, le service d'accompagnement de voyageurs;organisation de croisières, excursions ou voyages;location d'aéronefs;services de pilotage et de navigation;services de visites touristiques.Education et divertissement, et notamment l'organisation de jeux ou de concours;services de loisirs; services d'édition.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.