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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PIERRE BONNERRE
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VERSAILLES by Haier
Marque expirée - Marque en non vigueur

VERSAILLES by Haier
S.A. PIERRE BONNERRE

Numéro de dépôt :
3542467
Date de dépôt :
07/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2017
VERSAILLES by Haier de PIERRE BONNERRE

Présentation de la marque VERSAILLES by Haier

Déposée le 7 décembre 2007 par la Société Anonyme (SA) PIERRE BONNERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERSAILLES by Haier »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PIERRE BONNERRE domicilié(e) 4 ter, rue de l'Ouest,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 073 598 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP Alain CLATZ Hervé PATY domicilié(e) 14, avenue Pierre Ier de Serbie,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERSAILLES by Haier est expirée depuis le 7 décembre 2017.

PIERRE BONNERRE a également déposé les autres marques suivantes : “ ITHEMAXE CONSULTING ” , CHENONCEAU by Haier , « COM 1 FUSEE » , SUPERNENETT , « COM UNE FUSEE » , BLOIS by Haier , BRAND NEW Day , CHAMBORD by Haier , BOUDOIR by Haier , WASH2O by Haier


S.A. PIERRE BONNERRE - 4 ter, rue de l'Ouest,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 542073598


SCP Alain CLATZ Hervé PATY - 14, avenue Pierre Ier de Serbie,75116 PARIS - 75116 - France


Inscription le 4 décembre 2008 - Rejet partiel n°487119 - Publication au BOPI 2008-12-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Publicité. Diffusion de matériel publicitaire (prospectus, tracts, vidéos, films et clips publicitaires). Publicité en ligne et par SMS/MMS, location d'espaces publicitaires, publication de textes publicitaires, relations publiques.

Production de films publicitaires. Montage de bandes-vidéo. Organisation de jeux et concours en matière de divertissement. Services de jeux en ligne sur réseau informatique ou sur téléphones portables (SMS, MMS).