Marque expirée - Marque en non vigueur

« COM 1 FUSEE »
PIERRE BONNERRE S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3458516
Date de dépôt :
24/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2016
« COM 1 FUSEE » de PIERRE BONNERRE

Présentation de la marque « COM 1 FUSEE »

Déposée le 24 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) PIERRE BONNERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « « COM 1 FUSEE » »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PIERRE BONNERRE domicilié(e) 83 rue du Château,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 073 598 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP Alain CLATZ – Hervé PATY Avocats domicilié(e) 14 avenue Pierre 1er de Serbie,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque « COM 1 FUSEE » est expirée depuis le 24 octobre 2016.

PIERRE BONNERRE a également déposé les autres marques suivantes : “ ITHEMAXE CONSULTING ” , CHENONCEAU by Haier , SUPERNENETT , « COM UNE FUSEE » , BLOIS by Haier , BRAND NEW Day , CHAMBORD by Haier , BOUDOIR by Haier , WASH2O by Haier , “ INTERNATIONAL THEMATIQUE AXE CONSULTING ”


PIERRE BONNERRE S.A. Société Anonyme - 83 rue du Château,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 542073598


SCP Alain CLATZ – Hervé PATY Avocats - 14 avenue Pierre 1er de Serbie,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Conseils en publicité, en marketing et communication. Distribution de prospectus, d'échantillons publicitaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation de manifestations et d'évènements à but commercial et publicitaire. Publicité en ligne, relations publiques. Diffusion d'annonces publicitaires.

Communications par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès au réseau informatique (Web). Services informatiques (à savoir : location de temps d'accès à un centre serveur de base de données). Emissions radiophoniques ou télévisées, téléconférences.

Production de films publicitaires. Montage de bandes vidéo. Organisation de jeux et concours en matière de divertissement. Services de jeux en ligne sur réseau informatique ou sur téléphones portables (SMS, MMS). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.