Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLASS'CHEQUES
PIERRE BONNERRE SA, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3093111
Date de dépôt :
03/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2011

Présentation de la marque CLASS'CHEQUES

Déposée le 3 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) PIERRE BONNERRE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLASS'CHEQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PIERRE BONNERRE SA domicilié(e) 6 rue Jules Simon, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 073 598 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque CLASS'CHEQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLASS'CHEQUES est expirée depuis le 3 avril 2011.


PIERRE BONNERRE SA, (société anonyme) - 6 rue Jules Simon, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 542073598


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Boîtier d'archivage des souches de chéquiers en bois ou en matières plastiques.