Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AU SERVICE DE L ELEVEUR L AMPOULE UNIVERSELLE P BONNE
Monsieur Pierre BONNE

Numéro de dépôt :
1106004
Date de dépôt :
07/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque AU SERVICE DE L ELEVEUR L AMPOULE UNIVERSELLE P BONNE

Déposée le 7 septembre 1979 par monsieur Pierre BONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AU SERVICE DE L ELEVEUR L AMPOULE UNIVERSELLE P BONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre BONNE domicilié(e) 34, avenue Victor Hugo, 14100 LISIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet PROTEC - France.

La marque AU SERVICE DE L ELEVEUR L AMPOULE UNIVERSELLE P BONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1106004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque AU SERVICE DE L ELEVEUR L AMPOULE UNIVERSELLE P BONNE est expirée depuis le 7 septembre 1989.

Pierre BONNE a également déposé les autres marques suivantes : P. BONNE


Monsieur Pierre BONNE - 34, avenue Victor Hugo, 14100 LISIEUX - France


le Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-012

Produits de diététique animale.