Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ISOLITHE
M. PIERRE BONNAVION

Numéro de dépôt :
4209623
Date de dépôt :
14/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ISOLITHE de PIERRE BONNAVION

Présentation de la marque ISOLITHE

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2015 par monsieur PIERRE BONNAVION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ISOLITHE »

Le déposant est monsieur PIERRE BONNAVION domicilié(e) 4 place Lamartine - 73290 - lamotte servolex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PIERRE BONNAVION domicilié(e) 4 place Lamartine - 73290 - la Motte Servolex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

PIERRE BONNAVION a également déposé les autres marques suivantes : AMELITE MINERAL TECHNOLOGIE


M. PIERRE BONNAVION - 4 place Lamartine - 73290 - lamotte servolex - France


M. PIERRE BONNAVION - 4 place Lamartine - 73290 - la Motte Servolex - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Inscription le 21 mars 2016 - Retrait partiel n°665327 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-21

Inscription le 11 octobre 2016 - Rejet total n°687022 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-11

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; ciment ;

Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; maçonnerie ; services d'isolation (construction) ;

Recherches scientifiques et techniques ; études de projets techniques.