Déposée le 1 août 1989 par Pierre BOITELET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MIRABELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Pierre BOITELET, domicilié(e) de nationalité franÇaise, 5, La Gallarderie à NOISY LE ROI (78590) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marc DENIS - France.
La marque MIRABELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732891.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIRABELL est expirée depuis le 1 août 1999.
Pierre BOITELET a également déposé les autres marques suivantes : www.mrcbd.fr , COOL & CALM
Pierre BOITELET - de nationalité franÇaise, 5, La Gallarderie à NOISY LE ROI (78590) - France
Jean-Marc DENIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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