Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LA GRANGE AUX ORMES"
Pierre BOGENEZ

Numéro de dépôt :
3086165
Date de dépôt :
19/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2011

Présentation de la marque "LA GRANGE AUX ORMES"

Déposée le 19 février 2001 par Pierre BOGENEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "LA GRANGE AUX ORMES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est Pierre BOGENEZ, domicilié(e) Rue de la Grange aux Ormes, 57155 MARLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL "AC.LOR" - France.

La marque "LA GRANGE AUX ORMES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LA GRANGE AUX ORMES" est expirée depuis le 19 février 2011.


Pierre BOGENEZ - Rue de la Grange aux Ormes, 57155 MARLY - France


SELARL "AC.LOR" - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Restauration hôtellerie.