Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELSYL
Monsieur Pierre BINET et Madame Rose BINET née POTRON

Numéro de dépôt :
1564446
Date de dépôt :
02/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/1999
ELSYL de Pierre BINET et Madame Rose BINET née POTRON

Présentation de la marque ELSYL

Déposée le 2 août 1989 par monsieur Pierre BINET et Madame Rose BINET née POTRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELSYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre BINET et Madame Rose BINET née POTRON domicilié(e) 9 rue Marx Dormoy, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvie BINET - France.

La marque ELSYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELSYL est expirée depuis le 2 août 1999.


Monsieur Pierre BINET et Madame Rose BINET née POTRON - 9 rue Marx Dormoy, 75018 PARIS - France


Sylvie BINET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Tous les décors et présentoirs de présentation comestibles ou pas pour la boulangerie, patisserie, confiserie et glacier.Papier, carton et produits en ces matieres, non compris dans d'autres classes Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du cafe, farines et preparations faites de cereales pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de melasse levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, épices, glace à rafraichir.Hôtellerie, restauration, Maisons de repos et de convalescence.Pouponnieres. Imprimerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.