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Marques déposées par Pierre BILLAT
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HOME FOREST ENERGY
Marque expirée - Marque en non vigueur

HOME FOREST ENERGY
Pierre BILLAT

Numéro de dépôt :
3610191
Date de dépôt :
07/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
07/11/2018
HOME FOREST ENERGY de Pierre BILLAT

Présentation de la marque HOME FOREST ENERGY

Déposée le 7 novembre 2008 par Pierre BILLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « HOME FOREST ENERGY »

Le déposant est Pierre BILLAT domicilié(e) 84 avenue du Grésivaudan,38700 CORENC - 38700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre BILLAT domicilié(e) 84 avenue du Grésivaudan,38700 CORENC - 38700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME FOREST ENERGY est expirée depuis le 7 novembre 2018.

Pierre BILLAT a également déposé les autres marques suivantes : STIRAL , IDENOVATION


Pierre BILLAT - 84 avenue du Grésivaudan,38700 CORENC - 38700 - France


Pierre BILLAT - 84 avenue du Grésivaudan,38700 CORENC - 38700 - France


Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Inscription le 15 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527507 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-15

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules.