Canalisations Réseaux Services
Présentation de la marque Canalisations Réseaux Services
Déposée par voie électronique le 12 février 2011 par Pierre BESSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Canalisations Réseaux Services » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Canalisations Réseaux Services a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805835.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Canalisations Réseaux Services est expirée depuis le 12 février 2021.
Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22