Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Canalisations Réseaux Services
Pierre BESSON

Numéro de dépôt :
3805835
Date de dépôt :
12/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2021
Canalisations Réseaux Services de Pierre BESSON

Présentation de la marque Canalisations Réseaux Services

Déposée par voie électronique le 12 février 2011 par Pierre BESSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Canalisations Réseaux Services » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est Pierre BESSON domicilié(e) 0 Route du Vieux Jonc - 01240 - SAINT PAUL DE VARAX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre BESSON domicilié(e) 0 Route du Vieux Jonc - 01240 - SAINT PAUL DE VARAX - France.

La marque Canalisations Réseaux Services a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Canalisations Réseaux Services est expirée depuis le 12 février 2021.


Pierre BESSON - 0 Route du Vieux Jonc - 01240 - SAINT PAUL DE VARAX - France


Pierre BESSON - 0 Route du Vieux Jonc - 01240 - SAINT PAUL DE VARAX - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction.