Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BSV Ateliers
M. Pierre BESSON, Agissant pour le compte de la société "BSV Ateliers" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3904208
Date de dépôt :
12/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/03/2022
BSV Ateliers de Pierre BESSON

Présentation de la marque BSV Ateliers

Déposée le 12 mars 2012 par monsieur Pierre BESSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BSV Ateliers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est monsieur Pierre BESSON domicilié(e) 158 rue Alexandre PRACHAY - 95590 - PRESLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre BESSON domicilié(e) 158 rue Alexandre PRACHAY - 95590 - PRESLES - France.

La marque BSV Ateliers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BSV Ateliers est expirée depuis le 12 mars 2022.


M. Pierre BESSON, Agissant pour le compte de la société "BSV Ateliers" en cours de formation - 158 rue Alexandre PRACHAY - 95590 - PRESLES - France


M. Pierre BESSON - 158 rue Alexandre PRACHAY - 95590 - PRESLES - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.