Marque enregistrée - Marque en vigueur

ZONE BLEUE
M. PIERRE BESNAINOU

Numéro de dépôt :
4387776
Date de dépôt :
12/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2027
ZONE BLEUE de PIERRE BESNAINOU

Présentation de la marque ZONE BLEUE

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2017 par monsieur PIERRE BESNAINOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZONE BLEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est monsieur PIERRE BESNAINOU domicilié(e) 7 RUE PAUL FRANCOIS AVET - 94000 - CRETEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PIERRE BESNAINOU domicilié(e) 7 RUE PAUL FRANCOIS AVET - 94000 - CRETEIL - France.

La marque ZONE BLEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4387776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZONE BLEUE arrivera à expiration en date du 12 septembre 2027.

PIERRE BESNAINOU a également déposé les autres marques suivantes : L M P Rétro Collections , La Petite Mercerie Parisienne


M. PIERRE BESNAINOU - 7 RUE PAUL FRANCOIS AVET - 94000 - CRETEIL - France


M. PIERRE BESNAINOU - 7 RUE PAUL FRANCOIS AVET - 94000 - CRETEIL - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement sans modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.