Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La Petite Mercerie Parisienne
M. Pierre Besnainou

Numéro de dépôt :
4065191
Date de dépôt :
01/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
La Petite Mercerie Parisienne de Pierre Besnainou

Présentation de la marque La Petite Mercerie Parisienne

Déposée par voie électronique le 1 février 2014 par monsieur Pierre Besnainou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Petite Mercerie Parisienne »

Le déposant est monsieur Pierre Besnainou domicilié(e) 7 rue Paul François AVET - 94000 - Creteil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre Besnainou domicilié(e) 7 rue Paul François AVET - 94000 - Creteil - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Pierre Besnainou a également déposé les autres marques suivantes : L M P Rétro Collections , ZONE BLEUE


M. Pierre Besnainou - 7 rue Paul François AVET - 94000 - Creteil - France


M. Pierre Besnainou - 7 rue Paul François AVET - 94000 - Creteil - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Inscription le 7 septembre 2016 - Rejet total n°679153 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-07

Photographies ; brochures ; patrons pour la couture ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.