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Marques déposées par monsieur Pierre BESINET
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DOMAINE DU BOSC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU BOSC
Monsieur Pierre BESINET

Numéro de dépôt :
1738641
Date de dépôt :
03/01/1984
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
03/01/1994
DOMAINE DU BOSC de Pierre BESINET

Présentation de la marque DOMAINE DU BOSC

Déposée le 3 janvier 1984 par monsieur Pierre BESINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « DOMAINE DU BOSC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre BESINET domicilié(e) Domaine du Bosc, 34450 VIAS - France.

La marque DOMAINE DU BOSC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU BOSC est expirée depuis le 3 janvier 1994.

Pierre BESINET a également déposé les autres marques suivantes : CAVES BESINET


Monsieur Pierre BESINET - Domaine du Bosc, 34450 VIAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-06

Vins de pays de l'Hérault