Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAVES BESINET
Numéro de dépôt :
1500161
Date de dépôt :
06/10/1987
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
06/10/1997
Présentation de la marque CAVES BESINET
Déposée le 6 octobre 1987 par Pierre BESINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « CAVES BESINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAVES BESINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500161.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVES BESINET est expirée depuis le 6 octobre 1997.
Pierre BESINET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19