Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU BOSC
Numéro de dépôt :
1733368
Date de dépôt :
06/10/1987
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
06/10/1997
Présentation de la marque DOMAINE DU BOSC
Déposée le 6 octobre 1987 par Pierre BESINET FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « DOMAINE DU BOSC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU BOSC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1733368.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU BOSC est expirée depuis le 6 octobre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-11