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Marques déposées par Pierre BERTAUD
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Sécurité Enfance
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sécurité Enfance
Pierre BERTAUD

Numéro de dépôt :
99792947
Date de dépôt :
11/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2009

Présentation de la marque Sécurité Enfance

Déposée le 11 mai 1999 par Pierre BERTAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sécurité Enfance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Le déposant est Pierre BERTAUD, domicilié(e) 3 square de La Tour Maubourg, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre BERTAUD - France.

La marque Sécurité Enfance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sécurité Enfance est expirée depuis le 11 mai 2009.

Pierre BERTAUD a également déposé les autres marques suivantes : COGITEL , CENTRE DE BUREAUTIQUE APPLIQUEE CBA , AGIR CONTRE LES NUISIBLES , P B S , VIP SENIOR


Pierre BERTAUD - 3 square de La Tour Maubourg, 75007 PARIS - France


Pierre BERTAUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Articles de papeterie scolaire ou non. Vêtements enfants et adultes. Jeux, jouets, articles de sport (à l'exception des tapis).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].