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Marques déposées par Pierre BERNOLLINTODO
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DOMAINE SOUNIT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE SOUNIT
SCEA Pierre BERNOLLIN

Numéro de dépôt :
4692197
Date de dépôt :
16/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2030
DOMAINE SOUNIT de Pierre BERNOLLIN

Présentation de la marque DOMAINE SOUNIT

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2020 par Pierre BERNOLLINTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE SOUNIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-45 du 6 novembre 2020.

Le déposant est Pierre BERNOLLINTODO domicilié(e) 4 Route de Saint Vallerin - 71390 - JULLY LES BUXY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Pierre BERNOLLIN, Madame Anne MOURLLION domicilié(e) 4 Route de Saint Vallerin - 71390 - JULLY LES BUXY - France.

La marque DOMAINE SOUNIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4692197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SOUNIT arrivera à expiration en date du 16 octobre 2030.

Pierre BERNOLLIN a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Albert SOUNIT


SCEA Pierre BERNOLLIN - 4 Route de Saint Vallerin - 71390 - JULLY LES BUXY - France


SCEA Pierre BERNOLLIN, Madame Anne MOURLLION - 4 Route de Saint Vallerin - 71390 - JULLY LES BUXY - France


Publication - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.