Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Grains bretons
M. Pierre Bernay

Numéro de dépôt :
4112779
Date de dépôt :
20/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/08/2024
Grains bretons de Pierre Bernay

Présentation de la marque Grains bretons

Déposée par voie électronique le 20 août 2014 par monsieur Pierre Bernay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Grains bretons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-37 du 12 septembre 2014.

Le déposant est monsieur Pierre Bernay domicilié(e) 31 rue du port guichard - 44000 - Nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre Bernay domicilié(e) 31 rue du port Guichard - 44000 - Nantes - France.

La marque Grains bretons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4112779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grains bretons est expirée depuis le 20 août 2024.

Pierre Bernay a également déposé les autres marques suivantes : Grains de sable , croq'beurre


M. Pierre Bernay - 31 rue du port guichard - 44000 - Nantes - France


M. Pierre Bernay - 31 rue du port Guichard - 44000 - Nantes - France


Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Enregistrement sans modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Biscuits ; gâteaux ; biscottes.