Marque enregistrée - Marque en non vigueur

croq'beurre
M. Pierre Bernay

Numéro de dépôt :
4057486
Date de dépôt :
28/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/12/2023
croq\'beurre de Pierre Bernay

Présentation de la marque croq'beurre

Déposée par voie électronique le 28 décembre 2013 par monsieur Pierre Bernay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « croq'beurre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Le déposant est monsieur Pierre Bernay domicilié(e) 31 rue du Port Guichard - 44000 - Nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre Bernay domicilié(e) 31 rue du Port Guichard - 44000 - Nantes - France.

La marque croq'beurre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque croq'beurre est expirée depuis le 28 décembre 2023.

Pierre Bernay a également déposé les autres marques suivantes : Grains de sable , Grains bretons


M. Pierre Bernay - 31 rue du Port Guichard - 44000 - Nantes - France


M. Pierre Bernay - 31 rue du Port Guichard - 44000 - Nantes - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement sans modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Biscuits ; gâteaux.