Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE CHANTE L ALOUETTE
Monsieur Pierre BERJAL

Numéro de dépôt :
1075489
Date de dépôt :
31/03/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne

Présentation de la marque DOMAINE CHANTE L ALOUETTE

Déposée le 31 mars 1978 par monsieur Pierre BERJAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « DOMAINE CHANTE L ALOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre BERJAL domicilié(e) 33570 LUSSAC - France.

La marque DOMAINE CHANTE L ALOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1075489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE CHANTE L ALOUETTE est expirée depuis le 31 mars 1988.

Pierre BERJAL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE CHATELET


Monsieur Pierre BERJAL - 33570 LUSSAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-023

Vins