Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE CHANTE L ALOUETTE
Numéro de dépôt :
1075489
Date de dépôt :
31/03/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne
Présentation de la marque DOMAINE CHANTE L ALOUETTE
Déposée le 31 mars 1978 par monsieur Pierre BERJAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « DOMAINE CHANTE L ALOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE CHANTE L ALOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1075489.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE CHANTE L ALOUETTE est expirée depuis le 31 mars 1988.
Pierre BERJAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-023