Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE CHATELET
Monsieur Pierre BERJAL

Numéro de dépôt :
1049377
Date de dépôt :
31/03/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Libourne

Présentation de la marque CHATEAU LE CHATELET

Déposée le 31 mars 1978 par monsieur Pierre BERJAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Libourne), la marque française « CHATEAU LE CHATELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre BERJAL domicilié(e) 33330-ST EMILION - France.

La marque CHATEAU LE CHATELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1049377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU LE CHATELET est expirée depuis le 31 mars 1988.

Pierre BERJAL a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE CHANTE L ALOUETTE


Monsieur Pierre BERJAL - 33330-ST EMILION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-051

VIN