Marque enregistrée - Marque en vigueur

le carré de Pierre Expert certifié en valeur vénale
Monsieur Pierre BELEC

Numéro de dépôt :
4486390
Date de dépôt :
27/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2028
le carré de Pierre Expert certifié en valeur vénale de Pierre BELEC

Présentation de la marque le carré de Pierre Expert certifié en valeur vénale

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2018 par monsieur Pierre BELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le carré de Pierre Expert certifié en valeur vénale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-42 du 19 octobre 2018.

Le déposant est monsieur Pierre BELEC domicilié(e) 18 b 18 b chemin du cros de la carriere - 13800 - istres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, roc azur, Monsieur Pierre BELEC domicilié(e) 29 b allee jean jaures - 13800 - Istres - France.

La marque le carré de Pierre Expert certifié en valeur vénale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4486390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le carré de Pierre Expert certifié en valeur vénale arrivera à expiration en date du 27 septembre 2028.

Pierre BELEC a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DE PIERRE , Mandat V.I.P La Maison de Pierre


Monsieur Pierre BELEC - 18 b 18 b chemin du cros de la carriere - 13800 - istres - France


roc azur, Monsieur Pierre BELEC - 29 b allee jean jaures - 13800 - Istres - France


Publication - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Estimations immobilières.