Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Combat Comm
M. Pierre Bayle, Agissant pour le compte de la société "Combat Comm, conseil en communication" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3957698
Date de dépôt :
01/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/11/2022
Combat Comm de Pierre Bayle

Présentation de la marque Combat Comm

Déposée par voie électronique le 1 novembre 2012 par monsieur Pierre Bayle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Combat Comm » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est monsieur Pierre Bayle domicilié(e) 3 Villa Brimborion - 92310 - Sèvres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre Bayle domicilié(e) 3 Villa Brimborion - 92310 - Sèvres - France.

La marque Combat Comm a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Combat Comm est expirée depuis le 1 novembre 2022.


M. Pierre Bayle, Agissant pour le compte de la société "Combat Comm, conseil en communication" en cours de formation - 3 Villa Brimborion - 92310 - Sèvres - France


M. Pierre Bayle - 3 Villa Brimborion - 92310 - Sèvres - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Conseils en organisation et direction des affaires ; relations publiques.