Marque expirée - Marque en non vigueur

OBM
Pierre BAUDRACCO

Numéro de dépôt :
3477501
Date de dépôt :
29/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
29/01/2017
OBM de Pierre BAUDRACCO

Présentation de la marque OBM

Déposée le 29 janvier 2007 par Pierre BAUDRACCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « OBM »

Le déposant est Pierre BAUDRACCO domicilié(e) 9 rue Garcia Lorca,31520 RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pierre BAUDRACCO domicilié(e) 9 rue Garcia Lorca,31520 RAMONVILLE SAINT-AGNE - 31520 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OBM est expirée depuis le 29 janvier 2017.


Pierre BAUDRACCO - 9 rue Garcia Lorca,31520 RAMONVILLE SAINT-AGNE - France


pierre BAUDRACCO - 9 rue Garcia Lorca,31520 RAMONVILLE SAINT-AGNE - 31520 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-27

Inscription le 1 juin 2007 - Transmission totale de propriété +No 467475 (2008-01-22);Rejet partiel n°454749 - Publication au BOPI 2007-06-01

Inscription le 21 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°473410 - Publication au BOPI 2008-03-21

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Services de transmission d'information (téléphone télédistribution câblée hertzienne liaisons informatiques téléphonie mobile), administration de réseau de télécommunication (des tâches de configuration d'installation de surveillance et de sécurisation d'un réseau informatique), radiocommunication, radiotéléphonie cellulaire, téléconférences transmission par voie télématique visioconférence. ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Consultations professionnelles en matière d'ordinateurs, essais de matériaux, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.