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Marques déposées par Pierre BAUDEAN
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ORTHODOC
Marque expirée - Marque en non vigueur

ORTHODOC
Pierre BAUDEAN

Numéro de dépôt :
3631521
Date de dépôt :
23/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2019
ORTHODOC de Pierre BAUDEAN

Présentation de la marque ORTHODOC

Déposée par voie électronique le 23 février 2009 par Pierre BAUDEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORTHODOC »

Le déposant est Pierre BAUDEAN domicilié(e) 6 LEOPOLD BELLAN,94360 BRY SUR MARNE - 94360 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre BAUDEAN domicilié(e) 6 LEOPOLD BELLAN,94360 BRY SUR MARNE - 94360 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHODOC est expirée depuis le 23 février 2019.


Pierre BAUDEAN - 6 LEOPOLD BELLAN,94360 BRY SUR MARNE - 94360 - France


Pierre BAUDEAN - 6 LEOPOLD BELLAN,94360 BRY SUR MARNE - 94360 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Inscription le 18 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562658 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-18

Inscription le 13 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609782 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-13

Articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; Papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; brochures ; instruments d'écriture ; dessins ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;

Éducation ; formation ; divertissement ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Montage de bandes vidéo ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.