Gospel grammy francophone
Présentation de la marque Gospel grammy francophone
Déposée le 14 mai 2007 par pierre battery auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Gospel grammy francophone »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gospel grammy francophone est expirée depuis le 14 mai 2017.
pierre battery a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-42
Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25