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Marques déposées par pierre battery
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GOSPEL ACT
Marque expirée - Marque en non vigueur

GOSPEL ACT
pierre battery

Numéro de dépôt :
3500105
Date de dépôt :
14/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2017
GOSPEL ACT de pierre battery

Présentation de la marque GOSPEL ACT

Déposée le 14 mai 2007 par pierre battery auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GOSPEL ACT »

Le déposant est pierre battery domicilié(e) 6 rue du moulin,95280 JOUY LE MOUTIER - 95280 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pierre battery domicilié(e) 6 rue du moulin,95280 JOUY LE MOUTIER - 95280 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOSPEL ACT est expirée depuis le 14 mai 2017.

pierre battery a également déposé les autres marques suivantes : Battery sound , Gospel grammy francophone


pierre battery - 6 rue du moulin,95280 JOUY LE MOUTIER - 95280 - France


pierre battery - 6 rue du moulin,95280 JOUY LE MOUTIER - 95280 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.