Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pierre BASSET DIFFUSION
Monsieur PIERRE BASSET

Numéro de dépôt :
4531140
Date de dépôt :
06/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2029
Pierre BASSET DIFFUSION de PIERRE BASSET

Présentation de la marque Pierre BASSET DIFFUSION

Déposée par voie électronique le 6 mars 2019 par monsieur PIERRE BASSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pierre BASSET DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.

Le déposant est monsieur PIERRE BASSET domicilié(e) 537 ROUTE DES OLIVIERS - 83310 - GRIMAUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BASSET DIFFUSION, Monsieur PIERRE BASSET domicilié(e) 537 ROUTE DES OLIVIERS - 83310 - GRIMAUD - France.

La marque Pierre BASSET DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4531140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pierre BASSET DIFFUSION arrivera à expiration en date du 6 mars 2029.

PIERRE BASSET a également déposé les autres marques suivantes : PIERRE BASSET , BASSET DIFFUSION , PB Pierre Basset Pépinières depuis 1993 , Pierre BASSET Groupe


Monsieur PIERRE BASSET - 537 ROUTE DES OLIVIERS - 83310 - GRIMAUD - France


BASSET DIFFUSION, Monsieur PIERRE BASSET - 537 ROUTE DES OLIVIERS - 83310 - GRIMAUD - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Produits chimiques destinés à l'horticulture ; engrais ;

Fongicides ; herbicides ;

Gazon artificiel ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; gazon naturel ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Jardinage.